Journée noire pour les logiciels libres et les copies privées

Ca y est, c’est fait, le deuil est entamé, l’amendement « Vivendi Universal » du rapporteur Christian Vanneste (UMP) a été adopté hier par 55 voix contre 19.

Un bon nombre de forums, sites, blogs mais surtout d’équipes de développement du logiciel libre sont désormais en danger : Amendement 150 : la guerre de position

Selon une dépêche de l’AFP :

L’Assemblée nationale a décidé de punir de 3 ans d’emprisonnement et 300.000 d’euros d’amende le fait « de mettre sciemment à la disposition du public ou de communiquer au public, sous quelque forme que ce soit, un logiciel manifestement destiné à la mise à disposition du public non autorisée d’oeuvres ou d’objets protégés« .

Est également puni de ces peines le fait « d’inciter sciemment, y compris à travers une annonce publicitaire, l’usage » d’un tel logiciel, selon l’amendement qui précise que « ces dispositions ne sont pas applicables aux logiciels destinés au travail collaboratif, à la recherche ou à l’échange de fichiers ou d’objets non soumis à la rémunération du droit d’auteur« .

Citations de parlementaires :

Les députés PS, PCF et Verts se sont opposés, en vain, à ce dispositif qui entraînera, selon eux, « la mort des logiciels libres et du développement du peer-to-peer« .

« Cet amendement est d’une extrême gravité car il va tuer le logiciel libre. Ce dispositif vise à interdire le développement du peer-to-peer et va contraindre nos inventeurs à s’expatrier« , a lancé Patrick Bloche (PS).

Christian Paul (PS), Martine Billard (Verts) tout comme Frédéric Dutoit ont ironisé sur cet amendement « Vivendi-Universal ». « Je suis effondrée, c’est un jour noir pour le logiciel libre« , a déclaré Mme Billard.

Citations du Ministre de la culture

« Toutes les précautions ont été prises pour que les logiciels libres ne soient pas touchés. L’internaute n’est pas visé, sont visés ceux qui veulent contourner les droits d’auteur à des fins commerciales« , a déclaré le ministre de la Culture Renaud Donnedieu de Vabres, appelant à « ne pas faire naître des peurs là où elles n’existent pas« .

Quoique RDDV déclare pour nous faire passer la pilule, il n’a pas l’intention de s’arrêter là dans sa quête de contrôle des masses, le projet de loi DADVSI n’est qu’un début, il l’a signalé lui-même lors d’une interview accordée à Libération :

Ce texte pour moi, n’est d’ailleurs que le premier d’une longue série d’adaptations de notre droit à l’ère numérique et je compte bien, par exemple, m’attaquer un jour au problème de la presse et de l’Internet. C’est un autre sujet capital parce qu’il n’y aura pas d’informations de qualité sur l’Internet sans de vraies signatures, de vrais acteurs dont c’est le métier.

Les inquiétudes qui en découlent

Via Universmedias, Guillaume Champeau sur Agora Vox s’inquiète sur le fait qu’un train pourrait en cacher un autre, les ramifications encore inconnues de cette loi, ne vont-elles pas nous amener à un musellement de l’information ? Après le P2P, le journalisme citoyen dans le collimateur du ministre ?

Pochaine étape le Sénat

Alors, même si le fossé s’est définitivement creusé entre le Ministre de la culture, le parlement et les citoyens, c’est le moment de sensibiliser nos élus, sénateurs, maires, conseillers générauxl/régionaux, car ils sont notre dernière chance de bloquer le train DADVSI lors de la prochaine étape au sénat.

Revue de presse

  • Libération le 15 mars : Qui se soucie du consommateur
    Arguments populistes et sophismes jalonnent le débat sur la duplication numérique.
  • L’express le 16 mars : les députés surveillent la copie
    Hier, les députés ont légalisé les mesures de protection des œuvres numérisées. Ce que la gauche assimile à une limitation de la copie privée

Les DRM, ces verrous « poussent au crime »

Le feuilleton « loi DADVSI » continue à l’Assemblée Nationale suivi de très près par LesTelechargement.FR. Les DRM/MTP[1] sont sur le grille et l’Assemblée n’est plus à une contradiction prêt lors de ses votes d’amendement : Les DRM, amis, ennemis ?. Les députés s’inquiètent sur le risque de la disparition du patrimoine culturel, et Martine Billard, député de la 1ère cicronscription, qualifie l’hyper protection de « pousse au crime » : La copie privée en perdition.

De son côté Framasoft organise une mobilisation de type « flash-mob »[2] ou « smart-mob »[3] pour le mercredi 22 mars en début de soirée, le principe de base de cet évenement étant de rendre aux vendeurs des CD contenant des DRM. Les personnes souhaitant participer à cet événement sont invitées à s’inscrire sur leur mailing list : Smart-mob « rendu de CD » mercredi 22.

D’ici là, vous pouvez lire le billet de Jean-Marc Manach qui nous déclare, suite à sa participation le 10 mars au Colloque Projet de loi DADVSI et Contrat Social organisé par le Master Droit des Nouvelles Technologies de Paris X-Nanterre, que « Les DRM sont aux logiciels libres ce que les pesticides sont aux produits bio : incompatibles, inacceptables, inappliquables ».

Quant au Forum de la Chaîne Parlementaire, il est toujours actif sur LCPAN.fr.

Au bout du compte, notre gouvernement finira-t-il par reconnaître, comme le parlement australien, la nocivité des DRM et de leur protection juridique ?

Notes

[1] Via FramasoftDRM ou MTP = Mesures Techniques de Protection : Système cherchant à protéger techniquement des documents numériques contre la copie ou les abus d’utilisations non souhaitées. Ces mesures de protection sont un réel danger pour internet et pour la liberté individuelle des utilisateurs d’ordinateurs. Plus d’informations sur le dossier DRM sur le site Formats-Ouverts.org, ou sur StandBlog dans la rubrique Dangers des DRM par exemple.

[2] Flash-mob : « foule éclair » regroupant plusieurs centaines de personnes qui ne se connaissent pas, se réunissent pendant quelques minutes pour accomplir au même moment une action dénuée de sens, puis se dispersent

[3] Smart-mob : « foule intelligente »

Jack Lang à propos de Frêche chez Karl Zéro

A écouter ou voir sur le blog de Karl Zéro, les explications de Jack Lang, lors de son passage au « Vrai Journal » le 5 mars, sur les dérapages de Georges Frêche  à propos des harkis :
J’ai effectivement questionné Jack Lang sur Georges Frêche.

Jack Lang, témoin de la scène, est évidemment nettement plus modéré sur le sujet que les détracteurs de Frêche. Le rédacteur en chef Multimedia du Midi Libre publie notamment sur son blog les podcasts de son dérapage et ses excuses sans donner l’origine de l’explosion, l’agression verbale de 3 personnes.

A ce propos, je trouve dommage que les médias ne diffusent que des morceaux choisis, les sortant ainsi complètement de leur contexte … Difficile dans ce cas là d’éviter les dérives et de se faire une opinion objective.

maj du 27/10/10

La video montrant l’interview de Jack Lang ayant disparu du Net, il reste encore un article sur l’Acrimed expliquant le rôle pas très net des médias à propos des dérapages de Frêche : des médias imprécis

En revenant de la galerie photo


Voilà Une série de photos que j’ai prise en revenant du vernissage de l’exposition « La Suisse vue par le Collectif Focale », en passant par l’esplanade, la comédie, Polygone jusqu’à la descente au parking.

Je pensais que toute la série allait être bonne à jeter, mais non finalement quelques unes sont à peu près convenables. Bon je ne suis pas photographe non plus, c’est juste un hobbie.

Expo du collectif focale

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La photo du jour est prise au vernissage de l’exposition "La Suisse vue par le Collectif Focale" à la galerie photo.
Le collectif Focale est le plus ancien collectif photographique suisse, installé depuis plus de 23 ans à Nyon sur les bords du Lac Léman.

Pour les intéressés:
l’expo se déroule jusqu’au 22 avril
Horaire : du mardi au samedi de 13h à 19h
lieu : Salle Dominique Bagouet Esplanade Charles de Gaulle
Et c’est à Montpellier …. !

Communication et Internet

Issue d’une carrière dans le secteur des hautes technologies, j’ai acquis une solide expérience des TIC, et des compétences en marketing et communication d’entreprise. J’ai enrichi le tout par une spécialisation "auteur-rédacteur multimédia".

Passionnée par Internet, je m’intéresse à l’évolution des technologies, et notamment à l’avancée des services Web vers une utilisation plus communautaire (Web 2.0).

Par mon savoir-faire technologique et mes compétences transversales, j’interviens aussi bien auprès des équipes techniques que marketing.

Rapidement intégrée dans les services, je prends part à la conception et la mise en œuvre des actions de communication interne, externe et éditoriales appliquées au web.

Mis à jour le 1er juin 2009

"Appel à la désobéissance civile pour une exception sans restriction"

Le 10 mars 2006, les enseignants-chercheurs, initiateurs de la "Pétition pour l’Exception Pédagogique" lance par voie de communiqué un "Appel à la désobéissance civile pour une exception sans restriction" :

Nous avons pris l’initiative de la pétition "Pour une Exception Pédagogique" à l’occasion de l’examen du projet de loi DADVSI pour sortir enfin de l’insécurité juridique dans laquelle nous nous trouvons dès que nous entrons dans une salle de classe, un amphi, un laboratoire de recherche ou un colloque.

En effet, chaque fois que nous passons un film, que nous faisons écouter un morceau de musique ou que nous faisons apprendre une poésie à nos élèves, nous sommes conscients d’être des hors-la-loi, en raison du vide juridique total sur ces questions.

Malgré cette insécurité juridique que nous assumons tous dans l’intérêt de nos élèves, étudiants et collègues, nous continuons à diffuser des images, des films, des textes. Non pas pour léser les auteurs et leurs ayant-droits, mais bien pour que nos élèves deviennent peut-être à leur tour des auteurs et à coup sûr des spectateurs, des publics, des amateurs.

Depuis le début de l’examen du projet de loi sur le Droit d’Auteur et Droit Voisin dans la Société de l’Information (DADVSI), le Ministre de la Culture a déclaré vouloir régler la question de l’Exception Pédagogique par contrat avec les ayant-droit et non par la loi. En ce sens, il a rejeté le principe de l’exception pédagogique, contrairement à l’immense majorité des pays européens, qui ont fait le choix de soutenir une politique de recherche.

Ce n’est qu’après une bataille de procédure acharnée et un risque d’inconstitutionalité de la loi que nous avons enfin pu prendre connaissance des différents accords passés entre les ayant-droits, le Ministère de l’Education et le Ministère de la Culture.

Nous considérons qu’à l’évidence, ces accords sont intolérables et compromettent gravement la qualité de l’enseignement et de la recherche en France.

A leur lecture, se dégage une première logique inadmissible de limitation voire de contrôle de nos pratiques pédagogiques et de recherche.

L’Article 2 de la série d’accords, fixant les "conditions d’utilisation des œuvres visées par l’accord à des fins exclusives d’illustration des activités d’enseignement et de recherche", définit nos usages des sons, images, textes… comme devant se limiter à "l’illustration d’une activité d’enseignement et de recherche. Il suppose que l’œuvre utilisée serve uniquement "à éclairer ou étayer une discussion, un développement ou une argumentation formant la matière principale du cours des enseignants, des travaux pédagogiques des élèves et des étudiants ou des travaux de recherche"!

Pour tous ceux qui travaillent depuis des années à former des étudiants à l’idée que l’audio-visuel est un langage et doit être étudié pour lui-même, c’est une politique d’enseignement totalement régressive, qui dénie toute nécessité d’une pédagogie de l’image, d’une compétence de lecture critique…des images des médias par exemple.

Selon l’Article 3, n’est "autorisée la représentation d’œuvres visées par l’accord lors de colloques, conférences ou séminaires organisés à l’initiative et sous la responsabilité des établissements d’enseignement supérieur ou de recherche, qu’à la condition que le colloque, la conférence ou le séminaire soit strictement destiné aux étudiants ou aux chercheurs" !

Plus encore, cette logique de limitation et contrôle de nos pratiques d’enseignants-chercheurs va jusqu’à s’étendre aux contenus même de nos enseignements et recherche dans leur forme, leur nature et leur source.

C’est ainsi le cas avec les extraits musicaux "limités à 30 secondes", l’interdiction de compilations d’articles pour la presse, le nombre des œuvres des arts visuels restreint "à 20 œuvres avec une définition numérique limitée à 400 x 400 pixels et avoir une résolution de 72 DPI (dot per inch)" (sic) pour les cours, colloques et thèses.

C’est encore le travail de recherche des doctorants, dans sa réalisation ou sa publicisation, qui se trouve bridé, soumis aux intérêts des lobbystes de l’industrie culturelle.

Le cas le plus scandaleux concerne l’Accord sur l’Audiovisuel, qui nous rend tributaire d’une source officielle unique d’extraits audiovisuels, en l’occurence la programmation télévisuelle hertizienne. Imaginons comment réviser les classiques du cinéma l’ère de la Télé-Réalité ?

En effet, à l’examen l’Article 3 de cet accord, il apparaît qu’est seulement autorisée la représentation dans la classe, aux élèves ou étudiants, "d’œuvre cinématographique ou audiovisuelle diffusée par un service de communication audiovisuelle hertzien non payant". En revanche, "l’utilisation d’un support édité du commerce (VHS préenregistrée du commerce, DVD Vidéo, etc.) ou d’une œuvre cinématographique ou audiovisuelle diffusée sur un service de communication audiovisuelle payant, tel que, par exemple, Canal+, Canalsatellite, TPS, ou un service de vidéo à la demande (VOD ou S-VOD), n’est pas autorisée".

Cette logique d’autorisation des formes, contenus et modalités de nos activités d’enseignant-chercheur qui, par principe, doit être dénoncée, nous semble, sur le plan pratique, tout à fait incontrôlable.

Pour tous ceux qui ont affaire quotidiennent avec la bureaucratie académique, on ne peut que s’inquiéter du manque de transparence, dans ses règles de fonctionnement, procédures, calendrier, et absence de répresentants des enseignants et chercheurs, d’un "comité de suivi"chargé de "veiller à la bonne mise en œuvre de l’accord", se composant, de représentants désignés par les sociétés de perception et de répartition de droits et du Ministère"et qui est censé organiser "librement ses travaux et se réunit en tant que de besoin et au moins deux fois par an".

Une seule certitude se manifeste : le montant des rénumérations forfaitaires est déjà fixé pour les deux années couvertes par ces accords :

-le Ministère versera à la PROCIREP une somme de :
– 150.000 euros sur l’exercice budgétaire 2007
– 150.000 euros sur l’exercice budgétaire 2008

-A la SACEM, une somme de :
– 150.000 euros sur l’exercice budgétaire 2007
– 150.000 euros sur l’exercice budgétaire 2008

-Al’AVA, une somme de :
– 263.000 euros sur l’exercice budgétaire 2007
– 263.000 euros sur l’exercice budgétaire 2008

Au CFC, une somme de :
– 291.000 euros sur l’exercice budgétaire 2007
– 291.000 euros sur l’exercice budgétaire 2008

AU CFC et à la SEAM :
– 1.146.000 euros sur l’exercice budgétaire 2007
– 1.146.000 euros sur l’exercice budgétaire 2008

Ceci en plus des sommes versées pour la redevance pour copie privée (240 M d’euros pour 2004) si, par exemple, nous souhaitons illustrer un cours d’économie du disque par une séquence pailletée de la Star Academy ou des publicités pour la téléphonie, enregistrées sur une bonne vielle cassette VHS ou en plus de celles déjà versées par nos établissements au CFC pour nos polycopiés et documents pédagogiques (Art 4, Accord Arts Visuels).

A l’examen de ces accords, dont la durée de vie n’excède pas plus de deux années scolaires, une seule certitude se dégage pour nous.

Malgré les menaces de vérifications qui seraient effectuées par des "agents assermentés de chaque représentant des ayants droit, qui pourront contrôler notamment l’exactitude des déclarations d’usage et la conformité de l’utilisation des oeuvres visées par l’accord avec chaque stipulation de l’accord"(Art 10, Accord Ecrit),

Nous continuerons, quoi qu’il arrive, à diffuser ces oeuvres dans les salles de cours, les amphis, les colloques, parce que nous ne pouvons pas faire autrement.

Nous passerons des DVD comme nous ferons lire des livres à nos étudiants, nous leur ferons écouter de la musique.

Et qu’importe si certaines bases de données d’images, qui ont pu constituer, en leur temps, des projets d’excellence pour certains établissements avec le soutien du Ministère et parfois la Communauté Européenne, se retrouvent aujourd’hui dans l’illégalité (Art 4, Accord Arts Visuels)…

Contre cette logique de restriction, limitation, vérification, contrôle de nos missions d’enseignement et de recherche, d’accès à la connaissance et à la culture mais aussi de production d’un savoir ouvert à tous les objets et les sources et les pratiques.

Désormais, nous ne serons plus dans l’insécurité juridique… nous serons des délinquants déclarés. ` Nous appelons nos collègues à assumer ce rôle que le gouvernement a décidé leur faire jouer et à se déclarer dans une situation ouverte de désobéissance civile.

Nous associons, par là même, aux signataires de l’appel pour le retrait du projet de loi DADVSI, à l’initiative d’EUCD.INFO.

Pour signer la pétition et télécharger les accords signés par l’Éducation Nationale et les différents représentants des ayant-droits :
http://www.politechnicart.net/exception/
(plus de 1700 signatures à ce jour)

Ce communiqué est à diffuser au plus grand nombre.

Karl Zero – un blog pour la démocratie

En 2007 je n’ai pas envie de revivre 2002. Alors je fais un blog …

Karl Zero tente une approche vers les vrais gens et la vraie vie en ouvrant son blog.
Il nous explique par le biais d’un podcast vidéo le but de sa démarche, nous faire participer, nous « les réfugiés du Net », à la démocratie. Au-delà du trop de médias et de la désinformation, il nous propose de réaliser un journal tous ensemble et de suggérer nos idées qu’il transmettra aux différents politiques invités dans le « Vrai Journal« .

Ce blog est une plate-forme contre le pré-pensé.

2007 approche à grands pas, les politiques et les journalistes l’ont compris, les citoyens sont sur le Web et pour connaître leurs opinions, c’est bien dans la blogosphère qu’il faut aller et Karl Zéro franchit le pas … Mais va-t-il vraiment être un relais entre les citoyens et les politiques ? là est toute la question.

A noter: Mon trackback vers son blog a été bloqué par le modérateur

Mise à jour : 14 mars 2006

Karl Zéro est viré de canal +, d’après l’article paru sur Libé, en juin plus de « vrai journal » … Un fait ou encore une interprétation journalistique ?
La réponse de KZ directement sur son blog nous en dit plus : « j’ai été viré de canal par Libération« .

Finalement, une fin de contrat n’étant pas un licenciement, cet article est bien une interprétation journalistique.

DADVSI – Citoyennement votre !

Via EUCD.Info la lettre d’un entrepreneur au président du groupe UMP, M.Accoyer, et à trois députés UMP.

Extrait :

Le contrôle par les DRM nous renvoie directement aux heures les plus noires de l’histoire. Ce que veulent nous imposer quelques multinationales de l’informatique relève du fascisme et j’emploie ce mot, si lourd, en toute connaissance de cause. Cela dépasse largement les logiques partisanes, les intérêts personnels. Quand vous vous rangez du côté des DRM, vous vous rangez du côté du fascisme. C’est aussi grave que cela.

Parce que c’est bien de ça qu’il s’agit, nous ne luttons pas contre la licence globale, nous simples citoyens, vilains internautes qui enlevons le pain de la bouche à la chaîne artistique, mais bien contre la légalisation des DRM, ces protections numériques qui brident nos usages légitimes et sont une menace pour notre vie privé.

Humeurs rangées dérangées et dérangeantes d'un électron libre